Mentions Légales

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courriel.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site https://www.vso.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site https://www.vso.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable des propriétaires. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Les propriétaires se réservent le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « VSO » à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit des propriétaires.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité des propriétaires. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Les propriétaires se réservent également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité des propriétaires ne saurait être engagée pour :

• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site https://www.vso.fr et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site https://www.vso.fr ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site https://www.vso.fr
• Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris aux propriétaires, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site https://www.vso.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit des propriétaires des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site https://www.vso.fr renonce à exercer tout recours contre les propriétaires dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site https://www.vso.fr

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH http://www.ovh.com
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.